Formalités douanières

La conformité des documents de douane :

Dans le secteur du transport international, les marchandises ont besoin d'un grand nombre de documents pour voyager en conformité. 

Ces documents vont permettre d'identifier la marchandise grâce à des données comme : 

1. Le lieu de provenance
2. Le lieu de destination 
3. L'expéditeur 
4. Le destinataire 
5. Le poids 
6. La quantité 
7. Les conditions de transport 
8. Les formalités de douane 

Qui se charge des formalités de douane ? 

Ces formalités de douane sont à effectuer par l'expéditeur ou le destinataire en fonction des termes / incoterms choisis lors de la rédaction du contrat. L'expéditeur ou le destinataire peut donc décider de déléguer cette tâche complète à une agence spécialisée pour s'assurer du bon déroulé de son transport. En fonction de ces modalités, les documents doivent être rédigés conformément et de manière sécurisée pour attester de l'état de la marchandise pendant toute la durée de transport. 

Comment savoir quels documents en douane dois-je utiliser ? 

Les formalités en douane correspondent à l'ensemble des déclarations et des opérations à effectuer avant, pendant et après une importation, exportation ou un transit. C'est donc un terme générique qui défini tous les documents relatifs à la douane de la marchandise. Chaque opération de transport (import, export ou transit) doit bénéficier d'un suivi particulier et fournir les documents correspondant.