Connaissement maritime

Le Connaissement Maritime ou Bill of Lading

Le connaissement maritime, en anglais, Bill of Lading ou B/L est un document essentiel dans le transport maritime international. Il remplit plusieurs fonctions clés, notamment le titre de propriété des marchandises, la preuve du contrat de transport mais aussi le récépissé de la marchandise. 

En effet, 

1. le connaissement représente la propriété des marchandises transportées. Cela signifie que la personne qui possède le connaissement peut réclamer les marchandises à leur arrivée au port de destination.

• Preuve du contrat de transport : Il formalise l’accord entre le transporteur maritime et l’expéditeur concernant les conditions de transport des marchandises. Il inclut des informations comme la description des biens, le port de chargement, le port de déchargement et les conditions de livraison.

• Récépissé de la marchandise : Il confirme que les marchandises ont été chargées à bord du navire. Cela garantit que les biens ont été pris en charge par le transporteur, avec un état de la cargaison au moment du chargement (par exemple, "en bon état").

Il existe plusieurs types de connaissements, dont :

• Connaissement à ordre : Peut être transféré par endossement, permettant ainsi la vente ou le transfert des marchandises en cours de route.
• Connaissement nominatif : Délivré au nom d'une personne ou d'une entreprise précise, il ne peut être cédé qu'à cette entité.

Le connaissement est un document juridique crucial pour les expéditions maritimes, puisqu'il régit les relations entre expéditeurs, transporteurs et destinataires, tout en facilitant les transactions commerciales

Ce document matérialise un contrat maritime entre le chargeur et le transporteur maritime. Plusieurs informations figurent sur ce document notamment le poids, la nature et la marque de la marchandise embarquée.